Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIS EPACK
ERLA TECHNOLOGIES, SAS

Numéro de dépôt :
3946991
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
MODULIS EPACK de ERLA TECHNOLOGIES

Présentation de la marque MODULIS EPACK

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERLA TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIS EPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERLA TECHNOLOGIES domicilié(e) 43 BIS RUE DE LORRAINE - 88560 - SAINT MAURICE SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 035 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERLA TECHNOLOGIES, M. VUILLEMIN ELOI domicilié(e) 43 BIS RUE DE LORRAINE - 88560 - SAINT MAURICE SUR MOSELLE - France.

La marque MODULIS EPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIS EPACK est expirée depuis le 14 septembre 2022.

ERLA TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : EPACK , MODUGEST , MODULIS , MODULIS PACK PLUS , MODULIS PACK + , MOBIPACK


ERLA TECHNOLOGIES, SAS - 43 BIS RUE DE LORRAINE - 88560 - SAINT MAURICE SUR MOSELLE - France - SIREN 382035871


ERLA TECHNOLOGIES, M. VUILLEMIN ELOI - 43 BIS RUE DE LORRAINE - 88560 - SAINT MAURICE SUR MOSELLE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.